Propriété du site
Le présent site est la propriété de la commune de Escatalens représentée par son maire M. Michel CORNILLE.
Mairie de Escatalens
3 Place de la Mairie,
82700 Escatalens
Téléphone : 05 63 68 70 46
E-mail : mairie-escatalens@info82.com
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication est M. Michel CORNILLE en sa qualité de maire de la commune de Escatalens.
Rédaction
Service Administratif
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits
Ce site a été crée par le CDG82 dans le cadre du déploiement de l’offre site internet.
Informatique et Libertés
Le site internet de Escatalens entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe de la CNIL.
Politique retenue en matière de liens hypertextes
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